Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site www.m-daniel.com est édité par :

Nom de l’entreprise : AR PRODUCTION
Forme juridique : ENTREPRISE INDIVIDUELLE
Siège social : BP 29635 - 44330 MOUZILLON
Numéro SIRET : 930030366 00015
RCS : NANTES
Numéro de TVA intracommunautaire : FR85930030366
Contact : info@m-daniel.com

2. Hébergement du site

Le site www.m-daniel.com est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Shopify

3. Propriété intellectuelle

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4. Données personnelles et cookies

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5. Responsabilité

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6. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de AR PRODUCTION.

7. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à :
📩 Email : info@m-daniel.com